Modèle de contrat de référencement intégrant une clause de confidentialité détaillée.
Étiquette : contrat
Catégories
Contrat de référencement
Modèle de contrat de référencement (protocole d’accord / avant-contrat).
Modèle de protocole d’accord intégrant une clause de confidentialité détaillée.
Catégories
Protocole d’accord
Modèle de protocole d’accord (MOU / Memorandum of understanding). Cet avant-contrat permet d’encadrer les négociations contractuelles.
Catégories
Pacte d’associés
Modèle de pacte d’associés.
Modèle de contrat de représentant commercial pour des services.
Modèle de contrat d’application pour la co-traitance ou la sous-traitance de services.
Modèle de contrat-cadre pour la co-traitance et la sous-traitance de services.
Catégories
Contrat de prestation de services
Modèle de contrat de prestation de services (conseil B to B).
Catégories
Contrat de confidentialité
Modèle de contrat de confidentialité comportant un engagement unilatéral de confidentialité.