Modèle de contrat de référencement intégrant une clause de confidentialité détaillée.
Étiquette : accord
Catégories
Contrat de référencement
Modèle de contrat de référencement (protocole d’accord / avant-contrat).
Modèle de protocole d’accord intégrant une clause de confidentialité détaillée.
Catégories
Protocole d’accord
Modèle de protocole d’accord (MOU / Memorandum of understanding). Cet avant-contrat permet d’encadrer les négociations contractuelles.
Catégories
Pacte d’associés
Modèle de pacte d’associés.
Template of mutual confidentiality agreement. Modèle d’accord de confidentialité réciproque en anglais.
Modèle de contrat de confidentialité stipulant une réciprocité (« mutual NDA »).
Modèle d’accord de partenariat simple, sous forme de lettre contresignée, dans le domaine de la restauration.