accord
-
Contrat de référencement et engagement de confidentialité
Modèle de contrat de référencement intégrant une clause de confidentialité détaillée.
-
Protocole d’accord et engagement de confidentialité
Modèle de protocole d’accord intégrant une clause de confidentialité détaillée.
-
Protocole d’accord
Modèle de protocole d’accord (MOU / Memorandum of understanding). Cet avant-contrat permet d’encadrer les négociations contractuelles.
-
Mutual Non-Disclosure Agreement (NDA)
Template of mutual confidentiality agreement. Modèle d’accord de confidentialité réciproque en anglais.
-
Accord réciproque de confidentialité
Modèle de contrat de confidentialité stipulant une réciprocité (« mutual NDA »).
-
Contrat: modèle d’accord de partenariat entre une enseigne de restauration et un chef cuisinier
Modèle d’accord de partenariat simple, sous forme de lettre contresignée, dans le domaine de la restauration.
