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Contrat

Contrat de référencement et engagement de confidentialité

Modèle de contrat de référencement intégrant une clause de confidentialité détaillée.

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Contrat

Contrat de référencement

Modèle de contrat de référencement (protocole d’accord / avant-contrat).

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Contrat

Protocole d’accord et engagement de confidentialité

Modèle de protocole d’accord intégrant une clause de confidentialité détaillée.

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Contrat

Protocole d’accord

Modèle de protocole d’accord (MOU / Memorandum of understanding). Cet avant-contrat permet d’encadrer les négociations contractuelles.

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Contrat Entreprise Société

Pacte d’associés

Modèle de pacte d’associés.

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Confidentialité Contrat

Mutual Non-Disclosure Agreement (NDA)

Template of mutual confidentiality agreement. Modèle d’accord de confidentialité réciproque en anglais.

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Confidentialité Contrat

Accord réciproque de confidentialité

Modèle de contrat de confidentialité stipulant une réciprocité (« mutual NDA »).

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Contrat Distribution

Contrat: modèle d’accord de partenariat entre une enseigne de restauration et un chef cuisinier

Modèle d’accord de partenariat simple, sous forme de lettre contresignée, dans le domaine de la restauration.