Gérer l’association: modèle d’en-tête.
Étiquette : modèle
La cotisation des membres d’une association n’est pas soumise à la TVA et ne donne pas lieu à la délivrance d’une facture. En pratique, l’association émet un appel de cotisation et un reçu
Modèle d’accord de partenariat simple, sous forme de lettre contresignée, dans le domaine de la restauration.