PROCÈS-VERBAL
du conseil d’administration du _____ [date]
Le _____ [date] à _____ [horaire], à _____ [adresse], s’est réuni le conseil d’administration ci-après relaté.
Il a été établi une feuille de présence signée par chaque administrateur entrant en séance, ci-annexée.
_____ [identité du président de séance], préside la séance.
______ [identité du secrétaire de séance], exerce les fonctions de secrétaire de séance.
La feuille de présence est certifiée exacte et sincère par le président de séance et le secrétaire de séance.
Le président de séance met à la disposition des administrateurs :
– la feuille de présence certifiée exacte et sincère ;
– les pouvoirs des personnes représentées ;
– un support de présentation des questions figurant à l’ordre du jour ;
– _____ [autres documents le cas échéant].
Puis il rappelle que le conseil d’administration est appelé à délibérer sur l’ordre du jour indiqué ci-après.
– _____ [premier point figurant à l’ordre du jour]
– _____ [deuxième point figurant à l’ordre du jour]
– _____ [troisième point figurant à l’ordre du jour]
– _____ [lister à la suite les autres points figurant à l’ordre du jour]
– Questions diverses.
– Pouvoirs.
Le président de séance aborde successivement les questions figurant à l’ordre du jour.
1. _____ [premier point figurant à l’ordre du jour]
_____ [exposé du point figurant à l’ordre du jour et résumé des débats].
Résolution [si applicable]
_____ [texte de la résolution]
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix, avec _____ abstentions].
2. _____ [deuxième point figurant à l’ordre du jour]
_____ [exposé du point figurant à l’ordre du jour et résumé des débats].
Résolution [si applicable]
_____ [texte de la résolution]
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix, avec _____ abstentions].
3. _____ [troisième point figurant à l’ordre du jour]
_____ [exposé du point figurant à l’ordre du jour et résumé des débats].
Ce point figurant à l’ordre du jour n’appelle pas de vote du conseil d’administration [à confirmer ou adapter].
4. Questions diverses
Différentes questions qui n’appellent pas de vote du conseil d’administration sont discutées [à confirmer ou adapter].
5. Pouvoirs
Le conseil d’administration donne tous pouvoirs au président de l’association pour prendre les mesures nécessaires en application des présentes résolutions.
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix].
***
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à _____ [horaire].
En foi de quoi a été dressé le présent procès-verbal, paraphé et signé par le président de séance et le secrétaire de séance.
Le président de séance
Le secrétaire de séance
