PROCÈS-VERBAL
du conseil d’administration du _____ [date]
Le _____ [date] à _____ [horaire], à _____ [adresse], s’est réuni le conseil d’administration ci-après relaté.
Il a été établi une feuille de présence signée par chaque administrateur entrant en séance, ci-annexée.
_____ [identité du président de séance], préside la séance.
______ [identité du secrétaire de séance], exerce les fonctions de secrétaire de séance.
La feuille de présence est certifiée exacte et sincère par le président de séance et le secrétaire de séance.
Le président de séance met à la disposition des administrateurs :
– la feuille de présence certifiée exacte et sincère ;
– les pouvoirs des personnes représentées ;
– un support de présentation des questions figurant à l’ordre du jour ;
– les comptes de l’exercice clos le _____ [date de clôture de l’exercice]préparés par le bureau ;
– les projets de rapports, annexes et autres documents relatifs à l’exercice écoulé ;
– le budget de l’exercice en cours préparé par le bureau ;
– _____ [autres documents le cas échéant].
Puis il rappelle que le conseil d’administration est appelé à délibérer sur l’ordre du jour indiqué ci-après.
– Bilan de l’exercice écoulé.
– Arrêté des comptes annuels pour l’exercice écoulé.
– Établissement des rapports, annexes et autres documents requis.
– Proposition d’affectation du résultat de l’exercice écoulé.
– Stratégie, programme et projets pour l’exercice en cours.
– Adoption du budget pour l’exercice en cours.
– _____ [lister éventuellement les autres points figurant à l’ordre du jour].
– Questions diverses.
– Pouvoirs.
Le président de séance aborde successivement les questions figurant à l’ordre du jour.
1. Bilan de l’exercice écoulé
Le président présente le bilan de l’exercice clos le _____ [date de clôture de l’exercice].
Il fait un point portant notamment sur :
– la stratégie mise en œuvre et les mesures adoptées tendant à la réalisation de l’objet de l’association,
– les activités de l’association,
– les événements organisés,
– le fonctionnement de l’association,
– les membres de l’association,
– les ressources et les dépenses.
_____ [exposé du point figurant à l’ordre du jour et résumé des débats].
Ce point figurant à l’ordre du jour n’appelle pas de vote du conseil d’administration [à confirmer ou adapter].
2. Arrêté des comptes annuels pour l’exercice écoulé
Le président et le trésorier présentent les comptes annuels de l’exercice écoulé, tels qu’ils ont été préparés par le bureau. Le président et le trésorier précisent que les comptes annuels ont été établis _____ [éventuelles précisions, par exemple : par le cabinet d’expertise-comptable de l’association, qui a attesté de leur cohérence et de leur vraisemblance sans réserve, le _____ [date] et/ou selon les mêmes formes et les mêmes méthodes d’établissement que les années précédentes].
Le conseil d’administration procède à l’examen détaillé des comptes annuels pour l’exercice clos le _____ [date de clôture de l’exercice]. Le compte de résultat fait apparaître un montant total de ressources de _____ [montant des ressources] et un montant total de dépenses de _____ [montant des dépenses]. Ainsi, le résultat de l’exercice se solde par un _____ [excédent ou déficit] qui s’établit à _____ [montant du résultat]. Le bilan, équilibré, fait apparaître un montant total de _____ [montant total du bilan] à l’actif et au passif. Les comptes annuels et leurs annexes fournissent toutes les informations et les explications requises.
Le conseil d’administration examine les comptes annuels pour l’exercice clos le _____ [date de clôture de l’exercice].
_____ [exposé complémentaire du point figurant à l’ordre du jour et résumé des débats].
Le conseil d’administration ayant terminé son examen des comptes et de leurs annexes, la résolution suivante est mise aux voix.
Résolution
Après en avoir délibéré, le conseil d’administration arrête les comptes de l’exercice clos le _____ [date de clôture de l’exercice], qui sont annexés au présent procès-verbal et qui font apparaître un total de bilan de _____ [montant total du bilan], des ressources de _____ [montant des ressources]et un résultat de _____ [montant du résultat].
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix, avec _____ abstentions].
3. Établissement des rapports, annexes et autres documents requis
Le président et le trésorier présentent le rapport sur la situation financière de l’association, qui a été établi par le bureau et qui sera présenté à l’assemblée générale de l’association. Toutes les informations et les explications requises sont données au conseil d’administration.
Le président soumet ensuite au conseil d’administration un projet de rapport sur la gestion et les activités de l’association au cours de l’exercice écoulé, destiné à être présenté à l’assemblée générale de l’association. Le conseil d’administration procède à l’examen détaillé de ce projet de rapport.
_____ [exposé complémentaire du point figurant à l’ordre du jour et résumé des débats].
Le conseil d’administration ayant terminé son examen, la résolution suivante est mise aux voix.
Résolution
Le conseil d’administration prend acte du rapport sur la situation financière de l’association et arrête le rapport sur la gestion et les activités de l’association au cours de l’exercice écoulé, lequel est annexé au présent procès-verbal.
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix, avec _____ abstentions].
4. Proposition d’affectation du résultat de l’exercice écoulé
Le conseil d’administration examine l’affectation à donner au résultat de l’exercice. Une discussion s’engage puis la résolution suivante est mise aux voix.
Résolution
Après en avoir délibéré, le conseil d’administration décide de proposer à l’assemblée générale d’affecter le résultat de l’exercice écoulé comme suit : _____ [proposition d’affectation du résultat : par exemple en totalité au compte de report à nouveau ou pour partie à un compte de réserve et pour partie au compte de report à nouveau].
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix, avec _____ abstentions].
5. Stratégie, programme et projets pour l’exercice en cours
Le bureau expose d’abord sa stratégie de poursuite du développement de l’association et de ses activités, ainsi que les axes et lignes directrices qu’il entend suivre pour l’exercice en cours. Il évoque ses prévisions et ses objectifs.
Le conseil d’administration, à qui il appartient de définir les principales orientations de l’association, discute de cette stratégie. Des discussions s’engagent puis le débat est clos et la résolution suivante est mise aux voix.
Résolution
Le conseil d’administration _____ [approuve ou désapprouve] la stratégie exposée par le bureau et définit les orientations suivantes : _____ [si applicable, préciser les orientations].
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix, avec _____ abstentions].
Le bureau évoque ensuite le programme et les projets de l’association pour l’exercice en cours. Il invite les administrateurs à formuler des propositions et à en débattre. Une discussion s’engage.
À ce jour, le calendrier prévisionnel des événements rythmant la vie associative est le suivant :
[si applicable, préciser le calendrier prévisionnel]
Les principaux projets de l’association pour l’exercice en cours sont les suivants :
[si applicable, préciser les principaux projets]
Ce point figurant à l’ordre du jour n’appelle pas de vote du conseil d’administration [à confirmer ou adapter].
6. Adoption du budget pour l’exercice en cours
Le bureau présente le budget prévisionnel qu’il a préparé pour l’exercice en cours. Une discussion s’engage, au cours de laquelle toutes précisions requises sont apportées au conseil d’administration.
Résolution
Après en avoir délibéré, le conseil d’administration adopte le budget prévisionnel annexé au présent procès-verbal, qui fait apparaître un total de dépenses de _____ [montant total des dépenses prévisionnelles] et un total de recettes de _____ [montant total des recettes prévisionnelles].
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix, avec _____ abstentions].
7. Questions diverses
Différentes questions qui n’appellent pas de vote du conseil d’administration sont discutées [à confirmer ou adapter].
8. Pouvoirs
Le conseil d’administration donne tous pouvoirs au président de l’association pour prendre les mesures nécessaires en application des présentes résolutions.
Cette résolution est _____ [adoptée ou rejetée] _____ [à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix].
***
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à _____ [horaire].
En foi de quoi a été dressé le présent procès-verbal, paraphé et signé par le président de séance et le secrétaire de séance.
Le président de séance
Le secrétaire de séance
