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Association Association: gestion

Modèle de procès-verbal de la réunion du bureau de l’association

Modèle de procès-verbal de la réunion du bureau de l’association.

PROCÈS-VERBAL

de la réunion du bureau du _____ (date)

Le _____ (date) à _____ (horaire), à _____ (adresse), s’est réuni le bureau ci-après relaté.

Il a été établi une feuille de présence signée par chaque membre du bureau entrant en séance, ci-annexée.

_____ (identité du président de séance), préside la séance.

______ (identité du secrétaire de séance), exerce les fonctions de secrétaire de séance.

La feuille de présence est certifiée exacte et sincère par le président de séance et le secrétaire de séance.

Le président de séance met à la disposition des membres du bureau :

– la feuille de présence certifiée exacte et sincère ;

– les pouvoirs des personnes représentées ;

– un support de présentation des questions figurant à l’ordre du jour ;

– _____ (autres documents le cas échéant).

Puis il rappelle que le bureau est appelé à délibérer sur l’ordre du jour indiqué ci-après.

– _____ (ordre du jour)

– Questions diverses.

– Pouvoirs.

Le président de séance aborde successivement les questions figurant à l’ordre du jour.

1. Première résolution _____ (objet)

_____ (résolution)

Cette résolution est _____ (adoptée ou rejetée) _____ (à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix).

2. Questions diverses

Différentes questions qui n’appellent pas de vote du bureau sont discutées.

3. Pouvoirs

Le bureau donne tous pouvoirs au président de l’association pour prendre les mesures nécessaires en application des présentes résolutions.

Cette résolution est _____ (adoptée ou rejetée) _____ (à l’unanimité / par _____ voix contre _____ voix).

***

L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à _____ (horaire) heures.

En foi de quoi a été dressé le présent procès-verbal, paraphé et signé par le président de séance et le secrétaire de séance.

Le président de séance

Le secrétaire de séance

Par Franck BEAUDOIN, Avocat

Avocat, président et fondateur de la société d’avocats FB JURIS, directeur de la publication des sites juridiques droit.co et idroit.co.

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