La souveraineté, origine du pouvoir
Dans une société politique, le détenteur originaire du pouvoir est appelé souverain.
La souveraineté est le critère décisif permettant d’élaborer une classification des régimes politiques.
Ainsi, dans l’Antiquité, la classification suivante était proposée :
– la monarchie est le régime dans lequel une personne seule détient le pouvoir,
– l’aristocratie celui dans lequel un groupe de personnes détient le pouvoir,
– la démocratie, celui dans lequel le peuple détient le pouvoir.
À l’intérieur même d’un régime démocratique, il existe différentes conceptions de la souveraineté :
– souveraineté nationale,
– souveraineté populaire,
– souveraineté parlementaire.
Souveraineté nationale
La Nation étant une entité distincte de la somme des individus qui la composent, elle ne peut exercer sa souveraineté que par l’intermédiaire de ses représentants.
Cette conception de la souveraineté s’est imposée entre 1789 et 1791 (article 3 de la DDH, articles 1 et 2 du titre III de la Constitution de 1791).
Elle induit un régime exclusivement représentatif et permet le suffrage censitaire, le vote étant considéré comme une fonction.
Souveraineté populaire
Le peuple est composé de l’ensemble des citoyens.
Cette conception de la souveraineté a prévalu en 1793 (article 25 de la Constitution du 24 juin 1793).
Elle induit le suffrage universel et permet le référendum, voter étant considéré comme un droit (qui n’est cependant pas reconnu aux femmes).
Depuis 1946 prévaut en France une synthèse entre souveraineté nationale et souveraineté populaire. L’article 3 alinéa 1er de la constitutions 1958, comme avant elle celui de la constitution de 1946, dispose ainsi : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ».
Souveraineté parlementaire
L’expression de souveraineté parlementaire désigne, en France, l’accaparement de la souveraineté par le pouvoir législatif, aux dépens du pouvoir exécutif, phénomène marquant la dégénérescence du régime parlementaire en régime d’assemblée, encore dénommé « parlementarisme absolu », mis en évidence notamment par Carré de Malberg, dans son ouvrage intitulé La loi, expression de la volonté générale.
En Grande-Bretagne, la souveraineté étant parlementaire en ce sens que le Parlement est le véritable souverain, cette expression n’a pas la connotation péjorative qu’elle a en France.
