(En-tête)
_____ (dénomination sociale de l’association)
Association à but non lucratif de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901
Répertoire National des Associations (RNA) numéro W_____ (numéro RNA)
_____ (adresse du siège social)
Objet : reçu de cotisation.
Cher membre adhérent,
Nous avons bien reçu votre déclaration en date du ___ (date) ainsi que le règlement de votre cotisation et nous vous en remercions.
Pour les besoins de votre comptabilité, nous attestons par la présente que vous avez dûment acquitté auprès de notre association :
un montant de ___ (montant) euros
par __ (chèque n° ___ tiré sur la banque ___ ou virement)
en date du ___ (date)
au titre de la cotisation due à raison de votre adhésion à notre association, pour la période allant du ___ (date d’exigibilité) jusqu’au ___ (date de fin de validité).
Nous vous rappelons que la cotisation n’est pas soumise à la TVA et qu’elle ne donne pas lieu à la délivrance d’une facture. Elle n’ouvre pas droit au bénéfice des dispositions des articles 200, 238 bis et 885-0 V bis A du code général des impôts.
Nous vous prions d’agréer, cher membre adhérent, nos sincères salutations.
Le trésorier
