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Modèle de clause

Modifications

Le Contrat ne peut être modifié que d’un commun accord exprès et écrit entre les Parties, auquel cas toutes éventuelles modifications ou dérogations quelconques seront annexées au Contrat et en deviendront partie intégrante.

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Amendments

The Contract may not be amended except by express and written mutual agreement of the Parties, in which case any amendment or waiver of any provision hereof shall be attached to the Contract and shall incorporate to it.

 

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