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Associations

Guide et modèles

Modèle d'en-tête d'une association

 

_____ (dénomination sociale de l’association)

Association à but non lucratif de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901

Répertoire National des Associations (RNA) numéro W_____ (numéro RNA)

_____ (adresse du siège social)

 

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